ETABLISSEMENTS FAYARD ET RAVEL S.A. Société anonyme
Numéro de dépôt :
1601086
Date de dépôt :
04/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2000
Présentation de la marque FARASAC
Déposée le 4 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FAYARD ET RAVEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FARASAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FAYARD ET RAVEL domicilié(e) "Le Peychier", 43600 SAINTE SIGOLENE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN MAUREAU - France.
La marque FARASAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS FAYARD ET RAVEL S.A. Société anonyme - "Le Peychier", 43600 SAINTE SIGOLENE - France
CABINET GERMAIN MAUREAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51
Inscription le 24 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°236265 - Publication au BOPI 1997-04-24
Inscription le 30 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174085 - Publication au BOPI 1994-06-30
Inscription le 26 mai 1994 - Transmission de propriété n°172750 - Publication au BOPI 1994-05-26
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Guttapercha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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